Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées via le site Internet du Tout Petit Conservatoire, entre le Tout Petit Conservatoire et ses clients.

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Article 1 : Prix

Les prix des produits vendus sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et hors frais spécifiques d'expédition.

Le Tout Petit Conservatoire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour l'avenir. Les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le vendeur sur le site du Tout Petit Conservatoire. Ces réductions sont déterminées à la discrétion du vendeur et peuvent être soumises à des conditions spécifiques.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Le coût total de la commande (prix des produits, frais de livraison) est indiqué avant validation finale de la commande. Ce coût total est le montant définitif que le client s'engage à payer.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au consommateur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique et après encaissement par celui-ci de l'intégralité du prix.

En cas d'erreur de saisie, de typographie ou de calcul affichant un prix dérisoirement bas, la commande, même confirmée par le Tout Petit Conservatoire, pourra être annulée. Le client sera informé au plus tôt et pourra, s'il le souhaite, repasser sa commande au prix corrigé et exact.

Article 21 : Modalités de paiement

Le Tout Petit Conservatoire accepte les paiements par carte bancaire, PayPal, chèque, et virement bancaire. Le paiement est exigé au moment de la commande.

1. Carte bancaire : Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés de nos partenaires. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via notre site.

2. PayPal : Utilisez votre compte PayPal pour un règlement sécurisé.

3. Chèque : Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception du chèque.

4. Virement bancaire : Les coordonnées bancaires pour le virement vous seront fournies à la fin de la commande.

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Article 3 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le Tout Petit Conservatoire livre dans le monde entier via La Poste.

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Article 4 : Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande et du pays de destination. Ils sont clairement indiqués avant la validation définitive de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf promotion ou conditions spécifiques indiquées sur le site.

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Article 5 : Réception

À la réception de votre commande, il vous appartient de vérifier l'état des produits livrés en présence du transporteur et de notifier immédiatement toute anomalie. Toute réclamation formulée après ce délai ne pourra être acceptée.

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Article 6 : Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations.

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Article 7 : Dispositions diverses

Le Tout Petit Conservatoire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

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Article 8 : Juridiction compétente

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis à la juridiction des tribunaux de Paris, sauf disposition légale contraire.

En passant commande sur le site du Tout Petit Conservatoire, vous déclarez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter dans leur intégralité et sans réserve.

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Mise à jour : 18/02/2024

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